Aller au contenu principal
Aller au pied de page
20 route de Clermont - Tél: 04 73 21 80 28
Nous contacter
Accueil
Notre Village
Notre Village
Mot du maire
Géographie
Un peu d'Histoire
Etat Civil
Galerie Photos Ancienne et Autres
Vie municipale
La Mairie
Le Conseil, les Commissions, les Délégués de Secteur
Les Comptes Rendus du CM
Les Bulletins Municipaux
Risques Majeurs
Communauté de communes Chavanon Combrailles et Volcans
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ETUDE AMENAGEMENT
Au quotidien
Démarches administratives
Services Publics
Se Soigner
Se Loger
Se Déplacer
Artisans, Commerçants, Entreprises
Locations Salles
Découvrir
Associations
Tourisme
Agenda des événements
Jeunesse
Ecole Primaire
Collège
Restaurant Scolaire
Garde Enfants
Accueil de Loisirs
Loisirs pour enfants
Aînés
Menu
Accueil
Notre Village
Notre Village
Mot du maire
Géographie
Un peu d'Histoire
Etat Civil
Galerie Photos Ancienne et Autres
Vie municipale
La Mairie
Le Conseil, les Commissions, les Délégués de Secteur
Les Comptes Rendus du CM
Les Bulletins Municipaux
Risques Majeurs
Communauté de communes Chavanon Combrailles et Volcans
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
ETUDE AMENAGEMENT
Au quotidien
Démarches administratives
Services Publics
Se Soigner
Se Loger
Se Déplacer
Artisans, Commerçants, Entreprises
Locations Salles
Découvrir
Associations
Tourisme
Agenda des événements
Jeunesse
Ecole Primaire
Collège
Restaurant Scolaire
Garde Enfants
Accueil de Loisirs
Loisirs pour enfants
Aînés
CONSEIL MUNICIPAL
30 AVRIL 2026 - 20H
MAIRIE
Professionnels
Environnement
Agriculture
Agriculture
Les métiers du secteur agricole
Vétérinaire
Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
Maréchal-ferrant
Démarches
Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole
Bail rural
Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
Conclusion du contrat de bail à ferme
Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
Renouvellement du bail rural
Cession du bail rural
Résiliation du bail rural
Fiscalité - Cotisations sociales
Taux de TVA dans le secteur agricole
Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales
Questions / Réponses
TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?
